Mentions légales
PROPRIETAIRE DU SITE : ECO PLANET GROUPE
Nº SIRET : 910 116 060 00013
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : MONSIEUR BENJAMIN PEREZ
SIEGE SOCIAL : 24 AV DU GENERAL DE GAULLE 94160 SAINT-MANDE
Le prestataire assurant le stockage et permanent du site est la société TECH ADVISING.
Conception technique et développement :
EDITEUR : CM2S Groupe
SIEGE SOCIAL :…………………………………………………..
MAIL : …………………………………………………………………
SITE WEB : https://cm2s-group.com
Conditions générales de consultation
Le droit d´utiliser les données fournies sur le présent site et leur téléchargement sont contractuellement réservés à la personne qui les consulte pour ses besoins personnels. En conséquence, celle-ci s´interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession à des tiers.
Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de ECO PLANET GROUPE. Celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d´informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d´autres fins étant expressément interdites.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
ECO PLANET GROUPE s´efforce d´assurer au mieux de ses possibilités, l´exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
RESPONSABILITÉ
Les Utilisateurs du Site reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser. En particulier, les matériels et logiciels nécessaires pour l’accès à Internet et au Site relèvent de la seule responsabilité des Utilisateurs.
ECO PLANET GROUPE propose l’accès au Site à titre gratuit et décline par conséquent toute responsabilité en cas d’interruption du Site, de survenance de bogues informatiques, d’erreurs d’affichage ou de téléchargement et pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
Les Utilisateurs utilisent le Site sous leur propre responsabilité. En particulier, la responsabilité de la ECO PLANET GROUPE ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages liés à l’utilisation du réseau de l’Internet, notamment une perte de données, une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Toute réclamation relative au Site doit être adressée par courrier électronique à ECO PLANET GROUPE à l’adresse postale suivante : 24 AV DU GENERAL DE GAULLE 94160 SAINT-MANDE
